Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINILOR
COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE, (S.A.R.L.), SAPOIS, 88120 VAGNEY.

Numéro de dépôt :
1193935
Date de dépôt :
09/01/1982
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
09/01/1992

Présentation de la marque MINILOR

Déposée le 9 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « MINILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE - France.

La marque MINILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINILOR est expirée depuis le 9 janvier 1992.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : CEF , PRECITOYS , PROFILAIR , TECHNILOR , MINILOR , REPLEX , TURBO 4 PLUS , MICROLOR , MINILOR , TOURNESOL


COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE, (S.A.R.L.), SAPOIS, 88120 VAGNEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Outillages et outillages miniatures en particulier outillages électroportatifs, machines outils miniatures.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).